Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site Reflets de Bonheur (ci-après « le Site ») est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER - ex: SARL, SAS, Auto-entrepreneur]
• Capital social : [À COMPLÉTER] euros
• Siège social : [À COMPLÉTER - Adresse complète]
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• RCS : [À COMPLÉTER - Ville]
• Numéro de TVA : [À COMPLÉTER ou "Non applicable"]
• Email : contact@reflets-bonheur.fr
• Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de la Publication

Nom : [À COMPLÉTER - Nom du responsable]

Qualité : [À COMPLÉTER - ex: Gérant, Président]

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

• Hébergeur : Netlify, Inc. [ou Vercel si applicable]
• Adresse : 2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, USA
• Site web : www.netlify.com

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Reflets de Bonheur ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Reflets de Bonheur.

Les photos et vidéos uploadées par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Reflets de Bonheur dispose d'une licence d'utilisation limitée au fonctionnement du service.

5. Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Délégué à la Protection des Données (DPO) : [À COMPLÉTER ou "Non applicable"]

6. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Les cookies utilisés sont :

• Cookies essentiels : nécessaires au fonctionnement du Site (authentification, préférences)
• Cookies analytiques : pour mesurer l'audience (Google Analytics)

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7. Limitation de Responsabilité

Reflets de Bonheur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, Reflets de Bonheur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Reflets de Bonheur décline toute responsabilité pour toute interruption du Site, survenance de bugs ou tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

8. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.